TORRES CIUDADELA S.A., (Société de droit espagnol)
Numéro de dépôt :
92432998
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2012
Présentation de la marque MIA.LORETA
Déposée le 8 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TORRES CIUDADELA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIA.LORETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRES CIUDADELA domicilié(e) Carrer del Princep n° 8, ,07760 CIUTADELLA DE MENORCA,ESPAGNE (dossier no 2222816) - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2222816) - 75008 - France.
La marque MIA.LORETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIA.LORETA est expirée depuis le 8 septembre 2012.
TORRES CIUDADELA a également déposé les autres marques suivantes : RENATI MENORCA
TORRES CIUDADELA S.A., (Société de droit espagnol) - Carrer del Princep n° 8, ,07760 CIUTADELLA DE MENORCA,ESPAGNE (dossier no 2222816) - Espagne
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2222816) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 14 mars 1995 - Transmission de propriété n°183069 - Publication au BOPI 1995-03-14
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222816 - Publication au BOPI 2002-06-17
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Chaussures
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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